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Archives de Mot-Clé : droit d’auteur

Manifeste pour le domaine public

Préambule

«Le livre, comme livre, appartient à l’auteur, mais comme pensée, il appartient—le mot n’est pas trop vaste—au genre humain. Toutes les intelligences y ont droit. Si l’un des deux droits, le droit de l’écrivain et le droit de l’esprit humain, devait être sacrifié, ce serait, certes, le droit de l’écrivain, car l’intérêt public est notre préoccupation unique, et tous, je le déclare, doivent passer avant nous.» (Victor Hugo, Discours d’ouverture du Congrès littéraire international de 1878, 1878) Lire la Suite →

Un regard rétrospectif sur la rencontre de l’écriture et du numérique en Romandie : défis littéraires, artistiques, juridiques et économiques

Le mardi 19 avril 2011 a eu lieu la troisième et dernière rencontre de la série des Humanités digitales@Unil à l’UNIL avec pour titre : Un regard rétrospectif sur la rencontre de l’écriture et du numérique en Romandie : défis littéraires, artistiques, juridiques et économiques.

Journée d’information sur la propriété intellectuelle et la valorisation en SHS : Comment protéger et valoriser vos recherches ?

Comment protéger vos créations, votre patrimoine intellectuel : droits d’auteurs, logiciels, bases de données, savoir-faire ; développer un projet collaboratif en toute sérénité et valoriser vos travaux de recherche par la création d’entreprise ? Telles sont les questions abordées lors de cette journée d’information, auxquelles les différents intervenants sont amenés à répondre. Il s’agit également de découvrir les outils de la propriété intellectuelle essentiels au développement de vos travaux de recherche et aux échanges avec vos partenaires.

Qu’est-ce qu’une œuvre protégée par le droit d’auteur ?

Le droit d’auteur, selon l’article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle, protège les « œuvres de l’esprit ». Cette notion est donc essentielle pour identifier les objets protégés et, pourtant, elle n’a jamais été définie par le législateur qui se contente d’affirmer que certaines caractéristiques doivent rester indifférentes. Ce sont la doctrine et la jurisprudence qui ont apporté les précisions nécessaires.